Nom du directeur de publication
Yann Hélary
Coordonnées de l’éditeur
Syndicat Mixte du Parc interrégional du Marais poitevin
2, rue de l’église
79510 COULON
Tél : 05 49 35 15 20
Fax : 05 49 35 04 41
Courriel : correspondance@parc-marais-poitevin.fr
N° de SIRET : 257.902.205.00018
Coordonnées de l’hébergeur
Observatoire Régional de l’Environnement Poitou-Charentes
Téléport 4 Antarès B.P. 50163
86962 Futuroscope Chasseneuil Cedex
Tél. : 05 49 49 61 00
Fax. : 05 49 19 61 01
Courriel : contact@observatoire-environnement.org
Site internet : http://www.observatoire-environneme…
Déclaration C.N.I.L.
Numéro d’enregistrement de la déclaration : 829 671
Acte réglementaire transmis à la préfecture des Deux-Sèvres. Document disponible également sur demande à l’adresse du Syndicat Mixte du Parc interrégional du Marais poitevin.
Rappel de la législation
"Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Contact : Parc interrégional du Marais poitevin, 2 rue de l’Eglise, 79510 COULON".
Copyrights et droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite du Parc interrégional du Marais poitevin. Toutefois, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :
Gratuité de la diffusion,
Respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni d’altération d’aucune sorte,
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : par exemple : "ce document provient du site Internet de l’Observatoire du patrimoine naturel du Marais poitevin : www.biodiversite.parc-marais…".
Copyright © 2009 - Observatoire du patrimoine naturel du Marais poitevin
Les images du site et les droits photographiques
Les clichés utilisés sur ce site Internet sont tirés de la banque d’images du Parc interrégional du Marais poitevin.
Pour toute reproduction, se conformer aux prescriptions du copyright ci-dessus.
Tous les clichés du site appartiennent à la collection du Parc interrégional du Marais poitevin (sauf mention contraire). Certains clichés sont l’oeuvre de professionnels sollicités par le Parc. Pour connaître les auteurs des clichés, vous pouvez interroger les services du Parc.
Les cartes du site et les droits de diffusion
Toutes les cartes du site (sauf mention spéciale) ont été élaborées par les services du Parc interrégional du Marais poitevin à partir de fichiers IGN (Institut Géographique National) : la BD CARTO©.
Les cartes présentées sur le site font l’objet d’un copyright : "COPIE ET REPRODUCTION INTERDITE". Les droits de diffusion ont été acquittés auprès de l’Institut Géographique National.
Licence de représentation électronique de fichiers IGN relative à l’utilisation de la BD CARTO© : n°2004/cubc/59 (autorisation du 14 juin 2004). "La licence de représentation électronique autorise les utilisateurs à consulter les images numériques sur le support mis à leur disposition. La reproduction ou le téléchargement des fichiers, l’usage hors-ligne pour un site Internet ou l’usage des fichiers une fois le cédérom hors du lecteur du poste de travail ne sont pas autorisés."
Pour tout renseignement, contactez le Parc interrégional du Marais poitevin.